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Voici, le compte rendu du dernier CHSCT de mardi dernier.

Celui est trés particulier, en effet c'est le dernier où a siégé notre camarade Didier Maquart .... malheureusement décédé beaucoup trop tôt.

Toujours sur la breche, à travailler pour les autres, il nous l'avait envoyé jeudi matin, jour de son décès.......

Ce résumé est "brut de pomme" , car Didier m'envoyait d'abord celui ci, avant que nous le retravaillions ensemble pour donner l'avis de la CGT sur les dires de l'administration.

Aujourd'hui, je n'ai pas le courage, ni la volonté de changer ses derniers écrits en tant que repésentant syndical, militant plus qu'actif, mais surtout ami .........

Adieu mon ami, notre ami ......... et merci pour tout ce que tu nous as apporté !!!!!

 

MASURE Michel, secrétaire de la CGT

 

 

 

CHSCT du 04 DECEMBRE  2012

Président de séance : M. CORDIER

Secrétaire :M. SEIGNIEUR

Secrétaire adjoint : M. SABATIER

Début de séance 9h05

 

 

Ø  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 6 Juillet 2012.

               Compte rendu adopté

Ø  2. Présentation du document unique et du plan de prévention concernant les assistants

familiaux et de l’agent affecté au gymnase de FRENOIS.

 

Présentation de M. BEDELEEM

Assistantes familiales :le service environnement du travail s’est réunie trois fois,2 avec les assistantes familiales et 1 fois pour faire la synthèse

Gardien du gymnase : le document unique a été fait suite à une visite sur site.

 

Question :pour les assistantes familiales qui utilisent leur véhicule personnel pour des déplacements professionnels, les contrôles techniques sont à la charge des agents !!!

Réponse : une étude est en cours

 

Question :risque sanitaire :y a-t-il un protocole

Réponse :il y aune convention avec la CPAM, mais il est difficile de mettre en place un protocole car il y a un manque de médecin

 

Question :les assistantes familiales souhaiteraient un bilan médical complet de l’enfant accueilli ????

 

Question :Risques psycho-sociaux pour les assit familiales ,les psychologues sont à leur écoute les assit peuvent se faire accompagner chez le médecin du travail.

 

Ø  3. Fiches entreprise des agents des Délégations Territoriales des Solidarités et des Archéologues.

Présentation M. BEDELEEM

Les fiches  ont été réalisées sur les sites

 

Ø  4. Rapport sur les visites réalisées en 2012 avec les membres du CHSCT.

Présentation : M. BEDELEEM

Quatre sites ont été visités :

 DSI :suite au déménagement

CMS  de FERROULT

Archives départementales

Accueil : avenue D’ARCHES

A chaque changement  d’affectation ou de déménagement, le CHSCT doit se rendre sur le site.

Les membres du CHSCT qui souhaitent participer à ces visites, doivent se faire connaitre auprès du service environnement du travail.

Prochainement  les locaux du MDS de Charleville auront la visite du CHSCT, demande de M. GUILLAUMIN demande de  solliciter plusieurs membres du CHSCT

M. CORDIER précise qu’il n’est pas toujours facile de réaliser des aménagements dans des bâtiments anciens.

Mme ARSANTO précise que les plans d’aménagement sont toujours validés par le service environnement du travail.

Question :un membre du CHSCT peut-il proposer une visite de site ?

…….

 

Ø  5. Bilan de l’application de la réglementation relative à l’emploi des travailleurs handicapés.

Présentation de M. PAUCHET

La collectivité emploie 67 travailleurs handicapés.

Trois grandes lignes pour la collectivité :

.renforcer la communication pour palier aux besoins, beaucoup d’agents n’osent  pas se faire recenser et ainsi avoir un emploi aménagé.

.améliorer le reclassement

.renforcement des ateliers protégés

La collectivité veut s’améliorer pour l’application de cette loi.

 

Ø  6. Révision 2012 du règlement des équipements de protection individuelle.

Présentation de Mme SAUREL

CGT :alors que les agents (DRI) devaient avoir leur dotation au 15 Novembre , à ce jour beaucoup d’entre eux ne sont pas dotés du minimum.

Les tableaux ont été remis en temps voulus aux fournisseurs, ceux-ci font déplacer les agents dans leur locaux et présentent des pantalons de pluie au lieu de pantalon de travail :les fournisseurs devraient rembourser les kilomètres des véhicules à la collectivité ,que de temps pour rien.

Mme ARSANTO précise que les fournisseurs payent des pénalités mais que rien ne les fait avancer pour honorer les  commandes.

Pour les collèges le fournisseur a repris les équipements qui ne convenaient pas.

Collèges suite au groupe de parole : il y aura des séances d’essayage seront mises en place

Question :quand est-il des commandes au vu des différentes taches des agents de collège

Réponse de M. GUILLAUMIN : ce sont les principaux qui déterminent les taches et les EPI qui correspondent.

La CGT demande si les comptes-rendus de CHSCT sont  lus dans les collèges car ces remarques reviennent  régulièrement

 

Ø  7. Formation obligatoire à la sécurité des nouveaux arrivants.

Présentation de Mme SAUREL

Le livret présenté retrace les  grandes lignes des mesures de sécurité.

Ce livret sera présenté aux chefs de service et devront faire de la formation auprès des nouveaux arrivants.

La CGT précise que ces recommandations pourraient être présentées au cours  de la journée d’intégration, une journée c’est un peu court !!!!

Au moment des réunions préparatoires de transfert(2007) de la DDE vers le CG ,ces propositions avaient été faites.

Dans certains services, il doit y avoir une formation de base :

.administratif : risque incendie, évacuation, ergonomie…..

.assistantes familiales : risques routiers, code la route (c’est déjà fait)……..

.technique : gestes et postures, risque incendie……..

.il y en a surement d’autres……

Mais certains domaines ne peuvent pas attendre le plan de formation exemple :cet hiver le s agents contractuels de la DRI ne peuvent charger les saleuses faute de formation et d’habilitation

Ce livret qui peut être consulter sur Intranet : proposition de la CGT il  pourrait être diffuser par papier à chaque agent ,exemple avec la fiche de salaire.

 

Ø  8. Communication sur la pénibilité au travail.

Présentation de M.PAUCHET

Pour faire suite à la loi du 9/11/2010, la DRH souhaite mettre un groupe de travail  avec des représentants du personnel , de l’administration.

Appel à candidature est lancé.

 

Ø  9. Point sur les travaux de la Commission RPS.

Présentation de M. OGIER

La commission est constituée de quatorze membres et s’est réunie 5 fois depuis septembre.

Trois classements :

.pas de RISQUES PSYCOSOCIAUX

.situations simples qui peuvent être résolues en interne

.situations complexes

La commission va faire un travail de communication au vu des réponses déjà exprimées

La commission se réunie régulièrement

Une évaluation : un bilan sera fait 1er semestre 2015

 Situations sont en attente car elles viennent de renter.

D’autres sont en retour pour améliorer la rédaction.

La fiche est toujours en ligne sous « bal.RPS »mais il faut passer par la voie hiérarchique

Le CG 08 est le seul département à mettre en place cette commission RPS

 

Ø  10. Questions diverses : DEMANDE FAITE EN DEBUT DE SCEANCE

CGT :Pour le CMS de Nouzonville quelles sont les évolutions par rapport à ce qui existait

Réponse de M. GUILLAUMIN : la mise en place d’un bâtiment provisoire avec autorisation de la commune.

M. CORDIER : il est certain que c’est une succession de désagréments qui ont amené une telle situation 

Question CGT : comment ce fait-il que les registres de sécurité n’ont pas été utilisés, le 1er rôle du supérieur hiérarchique est de s’assurer de la sécurité des personnes sous sa responsabilité.

Y a-t-il un registre de sécurité ?? ,heureusement qu’il n’est rien eu  de grave

Question CGT : y a-t-il des retours de fiche de registre de sécurité ??

Réponse : oui , mais mal exprimé……..

 

DRI : Aménagement d'un centre : Il s’agit d’un vestiaire pour des agents qui ont un local avec deux fonctions, atelier et vestiaire. La construction avec l’accord du service des bâtiments(qui  devrait arriver bientôt) pourrait se faire en régie.

La proposition de l’aménagement de ce lieu a été reconnu correct(voir bien !!!!!)

CGT regrette que les registres ne soient utilisés

Question CGT, la DRI possède des cuves à carburant de petite contenance , les agent sont sont-ils soumis à une journée ou demie journée sur la réglementation sur les transports de carburant.

Fin de réunion 11h40

 

 

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Tag(s) : #SPECIAL CONSEIL GENERAL

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